Mentions Légales

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1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Micro-Entreprise

Siret : 84154258200033

Le propriétaire est : Strub Sophie

Adresse postale du propriétaire : 30 rue du haut village 67140 Stotzheim

Le Créateur du site est : Strub Sophie

Le Responsable de la publication est : Strub Sophie

Contacter le responsable de la publication : 07.78.55.22.76

 Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est : STRUB SOPHIE

Contacter le Webmaster : 07.78.55.22.76

L'hébergeur du site est Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : LE BONHEUR DES CHIENS .

Le site LE BONHEUR DES CHIENS , regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site LE BONHEUR DES CHIENS . Le site LE BONHEUR DES CHIENS . est mis à jour régulièrement par Strub Sophie .

LE BONHEUR DES CHIENS. s'efforce de fournir sur le site LE BONHEUR DES CHIENS . des informations soient les plus précises possibles (sous réserve de modifications proposées depuis leur mise en ligne), mais ne garantiront pas l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustifs et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

 

Le site LE BONHEUR DES CHIENS . est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, LE BONHEUR DES CHIENS . s'engager à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, LE BONHEUR DES CHIENS  ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

 

LE BONHEUR DES CHIENS est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, fils, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site LE BONHEUR DES CHIENS . , représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que que que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Strub Sophie , propriétaire du site à l'email : contact@ledomainedeschiens.com , à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite soit conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

 

5. Liens hypertextes et cookies :

 

Le site LE BONHEUR DES CHIENS . contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l'autorisation de Strub Sophie . Cependant, LE BONHEUR DES CHIENS n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites. 

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

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